Informations legales

Mentions légales

Retrouvez les informations relatives a l'edition du site, a l'hebergement et aux conditions d'utilisation de vtcdriver.com.

Editeur du site

Nom commercial : Arno VTC Driver

Site : https://vtcdriver.com

Email : contact@vtcdriver.com

Téléphone : +33 6 27 62 88 38

Directeur de publication : Arno VTC Driver

Activité VTC — informations légales

Activité réglementée de transport de personnes avec chauffeur (VTC), conforme à la loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 et au Code des Transports.

[À compléter] Numéro SIRET, n° d'inscription au registre des exploitants VTC (Ministère des Transports, registre EVTC), référence d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle (compagnie + n° de contrat) et carte professionnelle VTC du chauffeur.

Ces informations seront affichées ici dès réception. Elles peuvent également être communiquées sur demande via la page Contact.

Hebergement

Le site est heberge sur une infrastructure technique exploitee avec des services Hostinger.

Les informations techniques complementaires relatives a l'hebergement peuvent etre communiquees sur demande via la page Contact.

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L'ensemble des contenus presents sur ce site, notamment les textes, visuels, elements graphiques, logos et mises en page, est protege par le droit d'auteur et ne peut etre reproduit, diffuse ou exploite sans autorisation prealable ecrite.

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